diff --git a/LICENSE b/LICENSE index acdbbac..e6ade0b 100644 --- a/LICENSE +++ b/LICENSE @@ -1,3 +1,380 @@ +This repository is licensed under GNU Affero-GPL licence for its code part +and CC-BY-SA for the non-code-parts, meshes and pictures mainly. + +------------------------------------------------------------------------------- + +# Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-SA 3.0 FR) + + +http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/legalcode + +Résumé : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ + +*Licence* + +L'ŒUVRE (TELLE QUE DEFINIE CI-DESSOUS) EST MISE A DISPOSITION SELON +LES TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIQUE CREATIVE COMMONS +(CI-APRES DENOMMEE « LPCC » OU « LICENCE »). +L'ŒUVRE EST PROTEGEE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE +OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L'ŒUVRE AUTRE QUE +CELLE AUTORISEE PAR CETTE LICENCE EST RÉSERVÉE. + +L’EXERCICE DE TOUT DROIT SUR L’ŒUVRE MISE A DISPOSITION EMPORTE ACCEPTATION +DES TERMES DE LA LICENCE. EN RAISON DU CARACTERE CONTRACTUEL DE LA LICENCE, +L’OFFRANT ACCORDE A L’ACCEPTANT LES DROITS CONTENUS DANS CETTE LICENCE +EN CONTREPARTIE DE SON ACCEPTATION. + +1. Définitions + a. *Adaptation* : œuvre créée soit à partir de l’Œuvre seule, soit à partir + de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment + des Adaptations, les traductions, adaptations, œuvres composites, + arrangements ou modifications d’une œuvre littéraire et artistique, + d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’une interprétation d’une œuvre, + y compris les adaptations cinématographiques ou toute autre forme dans + laquelle l’Œuvre est susceptible d’être refondue, transformée ou adaptée, + notamment toute forme dérivée de l’original de manière identifiable. + Il est toutefois entendu qu’une Œuvre qui constitue une Collection ne sera + pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. + Au cas où l’Œuvre serait une création musicale, une interprétation + ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée + sera considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. + b. *Collection* : recueil d’œuvres qui, en raison de la sélection et + de l’arrangement de son contenu, constitue une création intellectuelle dans + laquelle chaque Œuvre se trouve incluse dans son ensemble, sous une forme + non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles + constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes qui sont + rassemblées pour former cet ensemble. Constituent notamment des Collections, + les encyclopédies, anthologies, interprétations, phonogrammes, vidéogrammes + ou émissions, ou toute œuvre autre que celles désignées à l’article 1(h). + Aux fins de la présente Licence, une création qui constitue une Collection + ne sera pas considérée comme une Adaptation (telle que définie ci-dessus). + c. *Distribution* : mise à disposition du public de la version originale + ou des copies de l'Œuvre ou d'une Adaptation, par la vente ou tout autre + transfert de propriété ou par tout mode de communication au public dans + la mesure où ces activités sont sources de droits exclusifs (location, prêt, + etc). + d. *Éléments de la Licence* : attributs de la Licence tels qu'ils ont été + choisis par l'Offrant et qui figurent dans le titre de cette Licence : + Attribution – Partage à l'Identique. + e. *Licence Compatible Creative Commons* : licence qui est listée à + https://creativecommons.org/compatiblelicenses qui a été approuvée par + Creative Commons substantiellement équivalente à cette Licence, parce que, + au minimum, cette licence : (i) contient des conditions qui ont le même + objectif, la même signification et le même effet que les Éléments de la + Licence de cette Licence; et, (ii) permet explicitement de re-licencier les + adaptations d'œuvres mises à disposition selon les termes de cette licence, + sous cette Licence ou une licence Creative Commons d'une juridiction qui + comporte les mêmes Éléments que cette Licence. + f. *Offrant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les + entité(s) qui mettent l’Œuvre à la disposition du public selon les termes + de la présente Licence. + g. *Titulaire de Droits Originaire* : dans l’hypothèse d’une œuvre + littéraire ou artistique, l’Auteur, entendu comme la ou les personnes + physiques ou morales ou les entités qui ont créé l'Œuvre; et en outre, + le cas échéant, (i) dans l’hypothèse d’une interprétation, les acteurs, + chanteurs, musiciens, danseurs, ou toute autre personne qui joue, chante, + déclame ou interprète l’œuvre littéraire, artistique ou folklorique; + (ii) dans l’hypothèse d’un phonogramme ou d’un vidéogramme, le producteur, + entendu comme la personne physique ou morale qui procède à la première + fixation de l’interprétation sur un support; (iii) dans l’hypothèse d’une + émission, l’entreprise de communication audiovisuelle qui procède à la + diffusion de l’émission; (iv) dans l’hypothèse d’une base de données, + le producteur. + h. *Œuvre* : création protégeable par le droit de la propriété littéraire + et artistique (droits d'auteur, droits voisins et droits sui generis + des producteurs de bases de données) mise à disposition selon les termes + de la Licence. Peuvent notamment constituer une Œuvre toute création + dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit + le mode ou la forme d'expression, y compris sous forme numérique, telle + qu’un livre, un pamphlet et autres écrits ; une conférence, une allocution, + une plaidoirie, un cours ou un sermon ou d'autres œuvres de même nature ; + une œuvre dramatique ou une comédie musicale ; une œuvre chorégraphique + ou un pantomime ; une composition musicale avec ou sans paroles ; une œuvre + cinématographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par + un procédé analogue à la cinématographie ; un dessin, une peinture, une + création architecturale, une sculpture, une gravure ou une lithographie ; + une création photographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées + par un procédé analogue à la photographie ; une œuvre des arts appliqués ; + une œuvre graphique et typographique ; une illustration, une carte, un plan, + un croquis ou une œuvre tridimensionnelle relative à la géographie, + la topographie, l'architecture ou aux sciences ; une interprétation, + une émission ; un phonogramme ou un vidéogramme ; une anthologie ou + un recueil d’œuvres ou de données diverses ou une base de données dans + la mesure où elle est protégée par le droit d’auteur ou le droit + des producteurs de bases de données à la condition que celles-ci + soient protégées par le droit applicable qui ne couvre pas seulement + les bases de données protégées par le droit d'auteur (pour éviter toute + ambiguïté, les sections 3(a), 3(b) et 3(c) ne s'appliqueront pas quand seul + le droit des producteurs de bases de données s'applique); une interprétation + réalisée par un artiste de cirque ou de variété ; les créations + des industries saisonnières de l'habillement et de la parure. + i. *Acceptant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou entité(s) + qui exercent sur l’Œuvre les droits accordés par cette Licence et qui n’ont + pas précédemment violé les conditions de cette Licence ou qui ont reçu + l’autorisation expresse de la part de l’Offrant d’exercer les droits + conférés par cette licence malgré une violation précédente. + j. *Représentation* : représentation de l’Œuvre et communications au public + de ces représentations publiques par un procédé quelconque, quelque soit + le type de transmission, notamment numérique et incluant les modes + d’exploitation prévus par le droit applicable. Constitue également notamment + une communication au public, la mise à disposition d’Œuvres protégées de + manière à ce que le public puisse y avoir accès de l’endroit et au moment + qu’il choisit individuellement, les interprétations et communications + au public des interprétations de l'Œuvre y compris les interprétations + publiques au format numérique ainsi qu’une diffusion ou une rediffusion + de l’Œuvre par tout moyen, notamment par des signes, des sons ou des images. + k. *Reproduction* : toute copie de l'Œuvre de quelque manière et sous + quelque forme que ce soit, notamment numérique et incluant les modes + d'exploitation prévus par le droit applicable. Constitue aussi notamment + une Reproduction, un enregistrement sonore ou visuel, une fixation ou + une reproduction de fixations de l'Œuvre, y compris le stockage + d'une interprétation, d’un phonogramme ou d’un vidéogramme + au format numérique ou sur tout autre support électronique. + +2. *Exceptions et limitations aux droits exclusifs.* Les exceptions +et limitations aux droits exclusifs prévues par la loi applicable +ne sont pas affectées par la présente Licence. + +3. *Étendue de l’autorisation.* Sous réserve des conditions de la présente +Licence, l’Offrant autorise l’Acceptant à exercer à titre gratuit, non-exclusif, +pour la durée de protection des droits applicables et pour le monde entier, +les droits de : + a. Reproduire, Distribuer et Représenter l'Œuvre, incorporer l'Œuvre dans + une ou plusieurs Collections et reproduire l'Œuvre même incorporée dans + lesdites Collections ; + b. Créer, Reproduire, Distribuer et Représenter des Adaptations, + à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur + tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage, + démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement + que des modifications ont été apportées à l’Œuvre. Par exemple, + une traduction pourrait porter la mention « L’œuvre originaire a été + traduite du français à l’anglais » ou en cas de modification + « L’œuvre originaire a été modifiée » ; + c. Lorsque l'Œuvre est une base de données soumise au droit des producteurs + de bases de données, extraire et réutiliser des parties substantielles. + d. Pour éviter toute ambiguïté : + i. *Régime légal de gestion collective obligatoire.* + Dans les cas où des utilisations de l'Œuvre seraient soumises à + un régime légal de gestion collective obligatoire (auquel le droit + ne permet pas de renoncer), l'Offrant se réserve le droit exclusif + de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société + de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment + concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public + de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas + de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Œuvres + fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction + par reprographie, le prêt en bibliothèque ; + ii. *Régime de gestion collective obligatoire assorti de possibilité + de renonciation.* + Dans les juridictions où il est possible de renoncer au droit + de percevoir des redevances au titre d'un quelconque régime de licence + légale ou de gestion collective obligatoire, l’Offrant renonce au droit + exclusif de percevoir lesdites redevances découlant de l’exercice + par l’Acceptant des droits consentis en vertu de la présente Licence ; + iii. *Régime de gestion collective facultative.* + L’Offrant renonce au droit de percevoir des redevances (que ce soit + à titre individuel ou, au cas où l’Offrant serait membre d’un organisme + de gestion collective facultative, par le biais de cet organisme) + découlant de l’exercice par l’Acceptant des droits accordés par + la présente Licence. +Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports, médias, +procédés, techniques et dans tous formats, incluant, dans la mesure du possible, +les futurs médias et formats. Les droits mentionnés ci-dessus incluent +le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice +sur d’autres supports, médias, procédés, techniques et formats. Les droits +qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par +la présente Licence sont réservés. Dans le cas où l'Offrant est titulaire +de droits sui generis sur les bases de données conformément à la loi nationale +transposant la Directive Européenne sur les bases de données, +l'Offrant renonce à ce droit. + +4. *Restrictions.* L'autorisation accordée par l'Article 3 est expressément +soumise et limitée par les restrictions suivantes : + + a. L'Acceptant peut Distribuer ou Représenter l'Œuvre uniquement selon + les termes de cette licence. Il doit inclure une copie de la Licence, + ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l'Œuvre + qu'il Distribue ou Représente. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer + de conditions d'utilisation sur l'Œuvre qui restreignent les termes de + la Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d'exercer les droits + qui lui sont accordés par cette Licence. L'Acceptant ne peut consentir + de sous-licence sur l'Œuvre. Il doit conserver intacts tous + les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et l’avertissement + sur les garanties avec chaque copie de l’Œuvre qu’il distribue + ou représente. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre, + il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible + de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur à exercer les droits + conférés par la présente Licence. L’article 4(a) s’applique à l’Œuvre telle + qu’incorporée dans une Collection, mais n’a pas pour effet d’imposer + que la Collection soit soumise aux conditions de la Licence. Si l'Acceptant + crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure + du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon + les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément à la demande. Si + l'Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant + et dans la mesure du possible, supprimer de l'Adaptation toute référence + audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément + à la demande. + b. L'Acceptant peut distribuer ou représenter une Adaptation uniquement + sous les conditions : (i) de cette Licence ; (ii) d'une version ultérieure + de cette Licence comprenant les mêmes Éléments de la Licence ; (iii) + d'une licence Creative Commons non transposée or transposée + dans une juridiction (dans cette version ou dans une version ultérieure + de la licence) comprenant les mêmes Elements de la Licence (par exemple + la licence « Attribution - Partage à l'Identique 3.0 Japon » + (la « Licence Applicable ») ; (iv) d'une Licence Creative Commons + Compatible. L'Acceptant peut distribuer une Adaptation selon l'une + des licences mentionnées dans (iv) à la condition de respecter + les conditions de cette licence. L'Acceptant doit distribuer l'Adaptation + selon l'une des licences mentionnées dans (i), (ii) ou (iii) + (la “Licence Applicable”) à la condition de respecter les termes de + la Licence Applicable d'une manière générale et les dispositions suivantes : + L'Acceptant doit inclure une copie, ou l'URI, de la Licence Applicable + à toute copie de chaque Adaptation qu'il Reproduit, Distribue ou Représente. + L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur + l'Adaptation qui restreignent les termes de la Licence Applicable, + ou l'exercice des droits accordés au bénéficiaire de l'Adaptation par + la Licence Applicable. + Il doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à + la Licence Applicable et à l’avertissement sur les garanties avec + chaque copie de l’œuvre telle qu’incluse dans l’Adaptation que + l’Acceptant distribue ou représente. + Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, il ne doit pas + imposer de mesure technique de protection sur l’Adaptation susceptible + de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur d’exercer les droits + accordés par la Licence Applicable. Le présent article 4(b) s’applique + à l’Adaptation telle qu’incorporée dans une collection, mais n’a pas + pour effet d’imposer que la collection en dehors de l’Adaptation elle-même + soit soumise aux conditions de la Licence Applicable. + c. Sauf introduction d’une demande prévue à l’Article 4(a), l'Acceptant + doit, lorsqu'il distribue ou représente l'Œuvre, ou toute Adaptation + ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits + d’auteur concernant l’Œuvre et fournir, de manière appropriée au support + ou au média qu'il utilise : (i) le nom du Titulaire de Droits Originaire + (ou le pseudonyme, le cas échéant) s'il est mentionné, et/ou si le Titulaire + de Droits Originaire et/ou l’Offrant désigne une ou des parties (par exemple + un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer + (« les Parties à Attribuer ») dans l’avertissement sur les droits d’auteur + de l’Offrant, les conditions d’utilisation ou, par un autre moyen approprié, + le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; (ii) le titre de l’Œuvre, + s’il est mentionné ; (iii) dans la mesure du possible, l’URI que l'Offrant + spécifie comme étant associée à l’Œuvre, sauf si ledit URI ne fait pas + référence à l’avertissement sur les droits ou aux informations sur + la licence relative à l’Œuvre ; et, (iv) conformément à l’Article 3(b), + dans le cas d’une Adaptation, une mention identifiant l’utilisation de + l'Œuvre dans l’Adaptation (par exemple « traduction française de l’Œuvre + par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur l’Œuvre + du Titulaire de Droits Originaire »). Les crédits requis par + cet article 4(c) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié, + sous réserve, toutefois, qu’en cas d’Adaptation ou de Collection, + ces crédits figurent d’une manière au moins aussi visible que les crédits + relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels + crédits apparaissent. A toutes fins utiles, l'Acceptant ne pourra utiliser + les crédits requis par cet Article qu'à des fins d’attribution, + de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés + par la Licence. L'Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement, + affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval + par le Titulaire de Droits Originaire, l'Offrant, la ou les Parties à + Attribuer selon le cas, et l’Acceptant ou son utilisation de l’Œuvre, + sans avoir l’autorisation distincte, expresse, écrite et préalable + du Titulaire de Droits Originaire, de l'Offrant et/ou des Parties à + Attribuer. + d. Pour éviter toute ambiguïté, les restrictions accordées par l’article 3 + et les articles 4(a) et 4(b) ne sont pas applicables à la partie de l’œuvre + qui est soumise uniquement aux droits des producteurs de bases de données. + e. A moins d’une limitation aux droits exclusifs prévue par + la loi applicable, si l’Acceptant Reproduit, Distribue ou Représente l’Œuvre + en elle-même, ou au sein d’une Adaptation ou d’une Collection, il doit + respecter les droits moraux du Titulaire de Droits Originaire dans la mesure + où ce Titulaire en bénéficie (comme les auteurs et les artistes-interprètes) + et ne peut y renoncer. + +5. *Représentation, Garanties et Avertissement* +SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ECRIT ENTRE LES PARTIES ET DANS LA LIMITE +DU DROIT APPLICABLE, L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A DISPOSITION DE L’ACCEPTANT +EN L’ETAT, SANS DECLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE, +LÉGALE OU AUTRE. SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT +LA COMMERCIABILITE, LA CONFORMITE, LES VICES CACHES ET LES VICES APPARENTS. + + + +6. *Limitation de responsabilité.* A l'exception des garanties d'ordre public +imposées par la loi applicable, l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable +vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base d'aucune théorie juridique ni en raison +d'aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral, résultant de l'exécution +du présent Contrat ou de l'utilisation de l'Œuvre, y compris dans l'hypothèse +où l'Offrant avait connaissance de la possible existence d'un tel préjudice. + +7. *Résiliation* + + a. Toute violation par l'Acceptant des clauses de cette Licence entraînera + sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent. + Les Licences accordées aux personnes physiques ou morales qui ont reçu + de la part de l'Acceptant des Adaptations ou des Collections dans le cadre + de la présente Licence ne seront pas résiliées, à condition que lesdites + personnes physiques ou morales respectent pleinement leurs obligations. + Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 de la présente Licence continuent + à s'appliquer après la résiliation de celle-ci. + b. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, la présente Licence + est accordée pour toute la durée du droit d'auteur ou tout autre droit + applicable à l'Œuvre. Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit + d'exploiter l'Œuvre sous une autre Licence ou d'en cesser la Distribution + à tout moment. Cependant, cette décision ne devra pas conduire + à retirer cette Licence (ou toute autre Licence qui a été accordée, + ou doit être accordée en application de la présente Licence) qui continuera + à s'appliquer dans tous ses effets à moins qu'elle ne soit résiliée + dans les conditions décrites ci-dessus. + +8. *Divers* + + a. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre ou une Collection, + l’Offrant accorde au bénéficiaire suivant, une licence sur l’Œuvre avec + les mêmes termes et conditions que celle accordée à l’Acceptant. + b. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, l’Offrant + accorde au bénéficiaire une licence sur l’œuvre dans des conditions + identiques à celles accordées à l’Acceptant. + c. Si en vertu de la loi applicable, une quelconque disposition de + la présente Licence était déclarée nulle, non valide ou inapplicable, + cela n'aurait pas pour effet d'annuler ou de rendre inapplicables + les autres dispositions de la Licence. Sans action ultérieure des parties, + ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à + sa validité et son applicabilité. + d. Aucune des conditions ou des dispositions de la présente Licence + ne sera réputée comme ayant fait l'objet d'une renonciation, et + aucune violation comme ayant été acceptée, sans le consentement écrit + et signé de la partie concernée. + e. La présente Licence représente l'intégralité de l'accord conclu entre + les parties à propos de l'Œuvre, objet de la présente Licence. Il n'existe + aucun élément annexe, accord ou mandat portant sur cette Œuvre qui ne soit + mentionné ci-dessus. L'Offrant ne sera tenu par aucune disposition + supplémentaire qui pourrait apparaître dans une communication provenant + de l'Acceptant. La présente Licence ne peut être modifiée sans l'accord + écrit de l'Offrant et de l'Acceptant. + +*Avertissements de Creative Commons* + +Creative Commons n'est pas partie à cette Licence et n'offre aucune forme +de garantie relative à l'Œuvre. Creative Commons décline toute responsabilité +à l'égard de l'Acceptant ou de toute autre partie, quel que soit +le fondement légal de cette responsabilité et quel que soit le préjudice subi, +direct, indirect, matériel ou moral, qui surviendrait du fait de cette Licence. +Cependant, si Creative Commons s'est expressément identifié comme Offrant +pour mettre une Œuvre à disposition selon les termes de cette Licence, +Creative Commons jouira de tous les droits et obligations d'un Offrant. + +A l'exception des utilisations limitées à indiquer au public que l'Œuvre +est mise à disposition sous la licence Creative Commons, Creative Commons +n'autorise l'utilisation par aucune partie de la marque « Creative Commons » +ou de toute autre indication ou logo de Creative Commons sans le consentement +écrit préalable de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra +se conformer aux directives d'utilisation de la marque en vigueur telles +qu'elles pourront être publiées sur le site web ou sur demande. +Cette restriction relative à la marque ne constitue pas une partie +de cette Licence. + +Creative Commons Corporation peut être contacté sur https://creativecommons.org/ + + +---------------------------------------------------------------------- GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE Version 3, 19 November 2007 @@ -629,8 +1006,8 @@ to attach them to the start of each source file to most effectively state the exclusion of warranty; and each file should have at least the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found. - Khanat client - Copyright (C) 2020 Khaganat / MMORPG OpenNeL Khanat + Khanat + Copyright (C) 2016 Khaganat This program is free software: you can redistribute it and/or modify it under the terms of the GNU Affero General Public License as published