Compare commits

...

1 commit

381
LICENSE
View file

@ -1,3 +1,380 @@
This repository is licensed under GNU Affero-GPL licence for its code part
and CC-BY-SA for the non-code-parts, meshes and pictures mainly.
-------------------------------------------------------------------------------
# Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-SA 3.0 FR)
http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/legalcode
Résumé : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/
*Licence*
L'ŒUVRE (TELLE QUE DEFINIE CI-DESSOUS) EST MISE A DISPOSITION SELON
LES TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIQUE CREATIVE COMMONS
(CI-APRES DENOMMEE « LPCC » OU « LICENCE »).
L'ŒUVRE EST PROTEGEE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L'ŒUVRE AUTRE QUE
CELLE AUTORISEE PAR CETTE LICENCE EST RÉSERVÉE.
LEXERCICE DE TOUT DROIT SUR LŒUVRE MISE A DISPOSITION EMPORTE ACCEPTATION
DES TERMES DE LA LICENCE. EN RAISON DU CARACTERE CONTRACTUEL DE LA LICENCE,
LOFFRANT ACCORDE A LACCEPTANT LES DROITS CONTENUS DANS CETTE LICENCE
EN CONTREPARTIE DE SON ACCEPTATION.
1. Définitions
a. *Adaptation* : œuvre créée soit à partir de lŒuvre seule, soit à partir
de lŒuvre et dautres œuvres préexistantes. Constituent notamment
des Adaptations, les traductions, adaptations, œuvres composites,
arrangements ou modifications dune œuvre littéraire et artistique,
dun phonogramme, dun vidéogramme ou dune interprétation dune œuvre,
y compris les adaptations cinématographiques ou toute autre forme dans
laquelle lŒuvre est susceptible dêtre refondue, transformée ou adaptée,
notamment toute forme dérivée de loriginal de manière identifiable.
Il est toutefois entendu quune Œuvre qui constitue une Collection ne sera
pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
Au cas où lŒuvre serait une création musicale, une interprétation
ou un phonogramme, la synchronisation de lŒuvre avec une image animée
sera considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
b. *Collection* : recueil dœuvres qui, en raison de la sélection et
de larrangement de son contenu, constitue une création intellectuelle dans
laquelle chaque Œuvre se trouve incluse dans son ensemble, sous une forme
non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune delles
constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes qui sont
rassemblées pour former cet ensemble. Constituent notamment des Collections,
les encyclopédies, anthologies, interprétations, phonogrammes, vidéogrammes
ou émissions, ou toute œuvre autre que celles désignées à larticle 1(h).
Aux fins de la présente Licence, une création qui constitue une Collection
ne sera pas considérée comme une Adaptation (telle que définie ci-dessus).
c. *Distribution* : mise à disposition du public de la version originale
ou des copies de l'Œuvre ou d'une Adaptation, par la vente ou tout autre
transfert de propriété ou par tout mode de communication au public dans
la mesure où ces activités sont sources de droits exclusifs (location, prêt,
etc).
d. *Éléments de la Licence* : attributs de la Licence tels qu'ils ont été
choisis par l'Offrant et qui figurent dans le titre de cette Licence :
Attribution Partage à l'Identique.
e. *Licence Compatible Creative Commons* : licence qui est listée à
https://creativecommons.org/compatiblelicenses qui a été approuvée par
Creative Commons substantiellement équivalente à cette Licence, parce que,
au minimum, cette licence : (i) contient des conditions qui ont le même
objectif, la même signification et le même effet que les Éléments de la
Licence de cette Licence; et, (ii) permet explicitement de re-licencier les
adaptations d'œuvres mises à disposition selon les termes de cette licence,
sous cette Licence ou une licence Creative Commons d'une juridiction qui
comporte les mêmes Éléments que cette Licence.
f. *Offrant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les
entité(s) qui mettent lŒuvre à la disposition du public selon les termes
de la présente Licence.
g. *Titulaire de Droits Originaire* : dans lhypothèse dune œuvre
littéraire ou artistique, lAuteur, entendu comme la ou les personnes
physiques ou morales ou les entités qui ont créé l'Œuvre; et en outre,
le cas échéant, (i) dans lhypothèse dune interprétation, les acteurs,
chanteurs, musiciens, danseurs, ou toute autre personne qui joue, chante,
déclame ou interprète lœuvre littéraire, artistique ou folklorique;
(ii) dans lhypothèse dun phonogramme ou dun vidéogramme, le producteur,
entendu comme la personne physique ou morale qui procède à la première
fixation de linterprétation sur un support; (iii) dans lhypothèse dune
émission, lentreprise de communication audiovisuelle qui procède à la
diffusion de lémission; (iv) dans lhypothèse dune base de données,
le producteur.
h. *Œuvre* : création protégeable par le droit de la propriété littéraire
et artistique (droits d'auteur, droits voisins et droits sui generis
des producteurs de bases de données) mise à disposition selon les termes
de la Licence. Peuvent notamment constituer une Œuvre toute création
dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit
le mode ou la forme d'expression, y compris sous forme numérique, telle
quun livre, un pamphlet et autres écrits ; une conférence, une allocution,
une plaidoirie, un cours ou un sermon ou d'autres œuvres de même nature ;
une œuvre dramatique ou une comédie musicale ; une œuvre chorégraphique
ou un pantomime ; une composition musicale avec ou sans paroles ; une œuvre
cinématographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par
un procédé analogue à la cinématographie ; un dessin, une peinture, une
création architecturale, une sculpture, une gravure ou une lithographie ;
une création photographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées
par un procédé analogue à la photographie ; une œuvre des arts appliqués ;
une œuvre graphique et typographique ; une illustration, une carte, un plan,
un croquis ou une œuvre tridimensionnelle relative à la géographie,
la topographie, l'architecture ou aux sciences ; une interprétation,
une émission ; un phonogramme ou un vidéogramme ; une anthologie ou
un recueil dœuvres ou de données diverses ou une base de données dans
la mesure où elle est protégée par le droit dauteur ou le droit
des producteurs de bases de données à la condition que celles-ci
soient protégées par le droit applicable qui ne couvre pas seulement
les bases de données protégées par le droit d'auteur (pour éviter toute
ambiguïté, les sections 3(a), 3(b) et 3(c) ne s'appliqueront pas quand seul
le droit des producteurs de bases de données s'applique); une interprétation
réalisée par un artiste de cirque ou de variété ; les créations
des industries saisonnières de l'habillement et de la parure.
i. *Acceptant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou entité(s)
qui exercent sur lŒuvre les droits accordés par cette Licence et qui nont
pas précédemment violé les conditions de cette Licence ou qui ont reçu
lautorisation expresse de la part de lOffrant dexercer les droits
conférés par cette licence malgré une violation précédente.
j. *Représentation* : représentation de lŒuvre et communications au public
de ces représentations publiques par un procédé quelconque, quelque soit
le type de transmission, notamment numérique et incluant les modes
dexploitation prévus par le droit applicable. Constitue également notamment
une communication au public, la mise à disposition dŒuvres protégées de
manière à ce que le public puisse y avoir accès de lendroit et au moment
quil choisit individuellement, les interprétations et communications
au public des interprétations de l'Œuvre y compris les interprétations
publiques au format numérique ainsi quune diffusion ou une rediffusion
de lŒuvre par tout moyen, notamment par des signes, des sons ou des images.
k. *Reproduction* : toute copie de l'Œuvre de quelque manière et sous
quelque forme que ce soit, notamment numérique et incluant les modes
d'exploitation prévus par le droit applicable. Constitue aussi notamment
une Reproduction, un enregistrement sonore ou visuel, une fixation ou
une reproduction de fixations de l'Œuvre, y compris le stockage
d'une interprétation, dun phonogramme ou dun vidéogramme
au format numérique ou sur tout autre support électronique.
2. *Exceptions et limitations aux droits exclusifs.* Les exceptions
et limitations aux droits exclusifs prévues par la loi applicable
ne sont pas affectées par la présente Licence.
3. *Étendue de lautorisation.* Sous réserve des conditions de la présente
Licence, lOffrant autorise lAcceptant à exercer à titre gratuit, non-exclusif,
pour la durée de protection des droits applicables et pour le monde entier,
les droits de :
a. Reproduire, Distribuer et Représenter l'Œuvre, incorporer l'Œuvre dans
une ou plusieurs Collections et reproduire l'Œuvre même incorporée dans
lesdites Collections ;
b. Créer, Reproduire, Distribuer et Représenter des Adaptations,
à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur
tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage,
démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement
que des modifications ont été apportées à lŒuvre. Par exemple,
une traduction pourrait porter la mention « Lœuvre originaire a été
traduite du français à langlais » ou en cas de modification
« Lœuvre originaire a été modifiée » ;
c. Lorsque l'Œuvre est une base de données soumise au droit des producteurs
de bases de données, extraire et réutiliser des parties substantielles.
d. Pour éviter toute ambiguïté :
i. *Régime légal de gestion collective obligatoire.*
Dans les cas où des utilisations de l'Œuvre seraient soumises à
un régime légal de gestion collective obligatoire (auquel le droit
ne permet pas de renoncer), l'Offrant se réserve le droit exclusif
de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société
de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment
concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public
de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas
de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Œuvres
fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction
par reprographie, le prêt en bibliothèque ;
ii. *Régime de gestion collective obligatoire assorti de possibilité
de renonciation.*
Dans les juridictions où il est possible de renoncer au droit
de percevoir des redevances au titre d'un quelconque régime de licence
légale ou de gestion collective obligatoire, lOffrant renonce au droit
exclusif de percevoir lesdites redevances découlant de lexercice
par lAcceptant des droits consentis en vertu de la présente Licence ;
iii. *Régime de gestion collective facultative.*
LOffrant renonce au droit de percevoir des redevances (que ce soit
à titre individuel ou, au cas où lOffrant serait membre dun organisme
de gestion collective facultative, par le biais de cet organisme)
découlant de lexercice par lAcceptant des droits accordés par
la présente Licence.
Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports, médias,
procédés, techniques et dans tous formats, incluant, dans la mesure du possible,
les futurs médias et formats. Les droits mentionnés ci-dessus incluent
le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice
sur dautres supports, médias, procédés, techniques et formats. Les droits
qui ne sont pas expressément accordés par lOffrant à lAcceptant par
la présente Licence sont réservés. Dans le cas où l'Offrant est titulaire
de droits sui generis sur les bases de données conformément à la loi nationale
transposant la Directive Européenne sur les bases de données,
l'Offrant renonce à ce droit.
4. *Restrictions.* L'autorisation accordée par l'Article 3 est expressément
soumise et limitée par les restrictions suivantes :
a. L'Acceptant peut Distribuer ou Représenter l'Œuvre uniquement selon
les termes de cette licence. Il doit inclure une copie de la Licence,
ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l'Œuvre
qu'il Distribue ou Représente. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer
de conditions d'utilisation sur l'Œuvre qui restreignent les termes de
la Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d'exercer les droits
qui lui sont accordés par cette Licence. L'Acceptant ne peut consentir
de sous-licence sur l'Œuvre. Il doit conserver intacts tous
les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et lavertissement
sur les garanties avec chaque copie de lŒuvre quil distribue
ou représente. Lorsque lAcceptant distribue ou représente lŒuvre,
il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible
de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur à exercer les droits
conférés par la présente Licence. Larticle 4(a) sapplique à lŒuvre telle
quincorporée dans une Collection, mais na pas pour effet dimposer
que la Collection soit soumise aux conditions de la Licence. Si l'Acceptant
crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure
du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon
les modalités de lArticle 4(c), et ce conformément à la demande. Si
l'Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant
et dans la mesure du possible, supprimer de l'Adaptation toute référence
audit Offrant, selon les modalités de lArticle 4(c), et ce conformément
à la demande.
b. L'Acceptant peut distribuer ou représenter une Adaptation uniquement
sous les conditions : (i) de cette Licence ; (ii) d'une version ultérieure
de cette Licence comprenant les mêmes Éléments de la Licence ; (iii)
d'une licence Creative Commons non transposée or transposée
dans une juridiction (dans cette version ou dans une version ultérieure
de la licence) comprenant les mêmes Elements de la Licence (par exemple
la licence « Attribution - Partage à l'Identique 3.0 Japon »
(la « Licence Applicable ») ; (iv) d'une Licence Creative Commons
Compatible. L'Acceptant peut distribuer une Adaptation selon l'une
des licences mentionnées dans (iv) à la condition de respecter
les conditions de cette licence. L'Acceptant doit distribuer l'Adaptation
selon l'une des licences mentionnées dans (i), (ii) ou (iii)
(la “Licence Applicable”) à la condition de respecter les termes de
la Licence Applicable d'une manière générale et les dispositions suivantes :
L'Acceptant doit inclure une copie, ou l'URI, de la Licence Applicable
à toute copie de chaque Adaptation qu'il Reproduit, Distribue ou Représente.
L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur
l'Adaptation qui restreignent les termes de la Licence Applicable,
ou l'exercice des droits accordés au bénéficiaire de l'Adaptation par
la Licence Applicable.
Il doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à
la Licence Applicable et à lavertissement sur les garanties avec
chaque copie de lœuvre telle quincluse dans lAdaptation que
lAcceptant distribue ou représente.
Lorsque lAcceptant distribue ou représente une Adaptation, il ne doit pas
imposer de mesure technique de protection sur lAdaptation susceptible
de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur dexercer les droits
accordés par la Licence Applicable. Le présent article 4(b) sapplique
à lAdaptation telle quincorporée dans une collection, mais na pas
pour effet dimposer que la collection en dehors de lAdaptation elle-même
soit soumise aux conditions de la Licence Applicable.
c. Sauf introduction dune demande prévue à lArticle 4(a), l'Acceptant
doit, lorsqu'il distribue ou représente l'Œuvre, ou toute Adaptation
ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits
dauteur concernant lŒuvre et fournir, de manière appropriée au support
ou au média qu'il utilise : (i) le nom du Titulaire de Droits Originaire
(ou le pseudonyme, le cas échéant) s'il est mentionné, et/ou si le Titulaire
de Droits Originaire et/ou lOffrant désigne une ou des parties (par exemple
un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer
(« les Parties à Attribuer ») dans lavertissement sur les droits dauteur
de lOffrant, les conditions dutilisation ou, par un autre moyen approprié,
le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; (ii) le titre de lŒuvre,
sil est mentionné ; (iii) dans la mesure du possible, lURI que l'Offrant
spécifie comme étant associée à lŒuvre, sauf si ledit URI ne fait pas
référence à lavertissement sur les droits ou aux informations sur
la licence relative à lŒuvre ; et, (iv) conformément à lArticle 3(b),
dans le cas dune Adaptation, une mention identifiant lutilisation de
l'Œuvre dans lAdaptation (par exemple « traduction française de lŒuvre
par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur lŒuvre
du Titulaire de Droits Originaire »). Les crédits requis par
cet article 4(c) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié,
sous réserve, toutefois, quen cas dAdaptation ou de Collection,
ces crédits figurent dune manière au moins aussi visible que les crédits
relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels
crédits apparaissent. A toutes fins utiles, l'Acceptant ne pourra utiliser
les crédits requis par cet Article qu'à des fins dattribution,
de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés
par la Licence. L'Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement,
affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval
par le Titulaire de Droits Originaire, l'Offrant, la ou les Parties à
Attribuer selon le cas, et lAcceptant ou son utilisation de lŒuvre,
sans avoir lautorisation distincte, expresse, écrite et préalable
du Titulaire de Droits Originaire, de l'Offrant et/ou des Parties à
Attribuer.
d. Pour éviter toute ambiguïté, les restrictions accordées par larticle 3
et les articles 4(a) et 4(b) ne sont pas applicables à la partie de lœuvre
qui est soumise uniquement aux droits des producteurs de bases de données.
e. A moins dune limitation aux droits exclusifs prévue par
la loi applicable, si lAcceptant Reproduit, Distribue ou Représente lŒuvre
en elle-même, ou au sein dune Adaptation ou dune Collection, il doit
respecter les droits moraux du Titulaire de Droits Originaire dans la mesure
où ce Titulaire en bénéficie (comme les auteurs et les artistes-interprètes)
et ne peut y renoncer.
5. *Représentation, Garanties et Avertissement*
SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ECRIT ENTRE LES PARTIES ET DANS LA LIMITE
DU DROIT APPLICABLE, LOFFRANT MET LŒUVRE A DISPOSITION DE LACCEPTANT
EN LETAT, SANS DECLARATION OU GARANTIE DAUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE,
LÉGALE OU AUTRE. SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT
LA COMMERCIABILITE, LA CONFORMITE, LES VICES CACHES ET LES VICES APPARENTS.
6. *Limitation de responsabilité.* A l'exception des garanties d'ordre public
imposées par la loi applicable, l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable
vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base d'aucune théorie juridique ni en raison
d'aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral, résultant de l'exécution
du présent Contrat ou de l'utilisation de l'Œuvre, y compris dans l'hypothèse
où l'Offrant avait connaissance de la possible existence d'un tel préjudice.
7. *Résiliation*
a. Toute violation par l'Acceptant des clauses de cette Licence entraînera
sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent.
Les Licences accordées aux personnes physiques ou morales qui ont reçu
de la part de l'Acceptant des Adaptations ou des Collections dans le cadre
de la présente Licence ne seront pas résiliées, à condition que lesdites
personnes physiques ou morales respectent pleinement leurs obligations.
Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 de la présente Licence continuent
à s'appliquer après la résiliation de celle-ci.
b. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, la présente Licence
est accordée pour toute la durée du droit d'auteur ou tout autre droit
applicable à l'Œuvre. Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit
d'exploiter l'Œuvre sous une autre Licence ou d'en cesser la Distribution
à tout moment. Cependant, cette décision ne devra pas conduire
à retirer cette Licence (ou toute autre Licence qui a été accordée,
ou doit être accordée en application de la présente Licence) qui continuera
à s'appliquer dans tous ses effets à moins qu'elle ne soit résiliée
dans les conditions décrites ci-dessus.
8. *Divers*
a. Lorsque lAcceptant distribue ou représente lŒuvre ou une Collection,
lOffrant accorde au bénéficiaire suivant, une licence sur lŒuvre avec
les mêmes termes et conditions que celle accordée à lAcceptant.
b. Lorsque lAcceptant distribue ou représente une Adaptation, lOffrant
accorde au bénéficiaire une licence sur lœuvre dans des conditions
identiques à celles accordées à lAcceptant.
c. Si en vertu de la loi applicable, une quelconque disposition de
la présente Licence était déclarée nulle, non valide ou inapplicable,
cela n'aurait pas pour effet d'annuler ou de rendre inapplicables
les autres dispositions de la Licence. Sans action ultérieure des parties,
ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à
sa validité et son applicabilité.
d. Aucune des conditions ou des dispositions de la présente Licence
ne sera réputée comme ayant fait l'objet d'une renonciation, et
aucune violation comme ayant été acceptée, sans le consentement écrit
et signé de la partie concernée.
e. La présente Licence représente l'intégralité de l'accord conclu entre
les parties à propos de l'Œuvre, objet de la présente Licence. Il n'existe
aucun élément annexe, accord ou mandat portant sur cette Œuvre qui ne soit
mentionné ci-dessus. L'Offrant ne sera tenu par aucune disposition
supplémentaire qui pourrait apparaître dans une communication provenant
de l'Acceptant. La présente Licence ne peut être modifiée sans l'accord
écrit de l'Offrant et de l'Acceptant.
*Avertissements de Creative Commons*
Creative Commons n'est pas partie à cette Licence et n'offre aucune forme
de garantie relative à l'Œuvre. Creative Commons décline toute responsabilité
à l'égard de l'Acceptant ou de toute autre partie, quel que soit
le fondement légal de cette responsabilité et quel que soit le préjudice subi,
direct, indirect, matériel ou moral, qui surviendrait du fait de cette Licence.
Cependant, si Creative Commons s'est expressément identifié comme Offrant
pour mettre une Œuvre à disposition selon les termes de cette Licence,
Creative Commons jouira de tous les droits et obligations d'un Offrant.
A l'exception des utilisations limitées à indiquer au public que l'Œuvre
est mise à disposition sous la licence Creative Commons, Creative Commons
n'autorise l'utilisation par aucune partie de la marque « Creative Commons »
ou de toute autre indication ou logo de Creative Commons sans le consentement
écrit préalable de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra
se conformer aux directives d'utilisation de la marque en vigueur telles
qu'elles pourront être publiées sur le site web ou sur demande.
Cette restriction relative à la marque ne constitue pas une partie
de cette Licence.
Creative Commons Corporation peut être contacté sur https://creativecommons.org/
----------------------------------------------------------------------
GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE
Version 3, 19 November 2007
@ -629,8 +1006,8 @@ to attach them to the start of each source file to most effectively
state the exclusion of warranty; and each file should have at least
the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.
Khanat client
Copyright (C) 2020 Khaganat / MMORPG OpenNeL Khanat
Khanat
Copyright (C) 2016 Khaganat
This program is free software: you can redistribute it and/or modify
it under the terms of the GNU Affero General Public License as published