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LICENSE

@@ -1,3 +1,380 @@
+This repository is licensed under GNU Affero-GPL licence for its code part
+and CC-BY-SA for the non-code-parts, meshes and pictures mainly.
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+-------------------------------------------------------------------------------
+
+# Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France (CC BY-SA 3.0 FR)
+
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+http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/legalcode
+
+Résumé : http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/
+
+*Licence*
+
+L'ŒUVRE (TELLE QUE DEFINIE CI-DESSOUS) EST MISE A DISPOSITION SELON
+LES TERMES DE CETTE LICENCE PUBLIQUE CREATIVE COMMONS
+(CI-APRES DENOMMEE « LPCC » OU « LICENCE »).
+L'ŒUVRE EST PROTEGEE PAR LE DROIT DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE
+OU TOUTE AUTRE LOI APPLICABLE. TOUTE UTILISATION DE L'ŒUVRE AUTRE QUE
+CELLE AUTORISEE PAR CETTE LICENCE EST RÉSERVÉE.
+
+L’EXERCICE DE TOUT DROIT SUR L’ŒUVRE MISE A DISPOSITION EMPORTE ACCEPTATION
+DES TERMES DE LA LICENCE. EN RAISON DU CARACTERE CONTRACTUEL DE LA LICENCE,
+L’OFFRANT ACCORDE A L’ACCEPTANT LES DROITS CONTENUS DANS CETTE LICENCE
+EN CONTREPARTIE DE SON ACCEPTATION.
+
+1. Définitions
+    a. *Adaptation* : œuvre créée soit à partir de l’Œuvre seule, soit à partir
+    de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment
+    des Adaptations, les traductions, adaptations, œuvres composites,
+    arrangements ou modifications d’une œuvre littéraire et artistique,
+    d’un phonogramme, d’un vidéogramme ou d’une interprétation d’une œuvre,
+    y compris les adaptations cinématographiques ou toute autre forme dans
+    laquelle l’Œuvre est susceptible d’être refondue, transformée ou adaptée,
+    notamment toute forme dérivée de l’original de manière identifiable.
+    Il est toutefois entendu qu’une Œuvre qui constitue une Collection ne sera
+    pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
+    Au cas où l’Œuvre serait une création musicale, une interprétation
+    ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée
+    sera considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence.
+    b. *Collection* : recueil d’œuvres qui, en raison de la sélection et
+    de l’arrangement de son contenu, constitue une création intellectuelle dans
+    laquelle chaque Œuvre se trouve incluse dans son ensemble, sous une forme
+    non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles
+    constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes qui sont
+    rassemblées pour former cet ensemble. Constituent notamment des Collections,
+    les encyclopédies, anthologies, interprétations, phonogrammes, vidéogrammes
+    ou émissions, ou toute œuvre autre que celles désignées à l’article 1(h).
+    Aux fins de la présente Licence, une création qui constitue une Collection
+    ne sera pas considérée comme une Adaptation (telle que définie ci-dessus).
+    c. *Distribution* : mise à disposition du public de la version originale
+    ou des copies de l'Œuvre ou d'une Adaptation, par la vente ou tout autre
+    transfert de propriété ou par tout mode de communication au public dans
+    la mesure où ces activités sont sources de droits exclusifs (location, prêt,
+    etc).
+    d. *Éléments de la Licence* : attributs de la Licence tels qu'ils ont été
+    choisis par l'Offrant et qui figurent dans le titre de cette Licence :
+    Attribution – Partage à l'Identique.
+    e. *Licence Compatible Creative Commons* : licence qui est listée à
+    https://creativecommons.org/compatiblelicenses qui a été approuvée par
+    Creative Commons substantiellement équivalente à cette Licence, parce que,
+    au minimum, cette licence : (i) contient des conditions qui ont le même
+    objectif, la même signification et le même effet que les Éléments de la
+    Licence de cette Licence; et, (ii) permet explicitement de re-licencier les
+    adaptations d'œuvres mises à disposition selon les termes de cette licence,
+    sous cette Licence ou une licence Creative Commons d'une juridiction qui
+    comporte les mêmes Éléments que cette Licence.
+    f. *Offrant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou la ou les
+    entité(s) qui mettent l’Œuvre à la disposition du public selon les termes
+    de la présente Licence.
+    g. *Titulaire de Droits Originaire* : dans l’hypothèse d’une œuvre
+    littéraire ou artistique, l’Auteur, entendu comme la ou les personnes
+    physiques ou morales ou les entités qui ont créé l'Œuvre; et en outre,
+    le cas échéant, (i) dans l’hypothèse d’une interprétation, les acteurs,
+    chanteurs, musiciens, danseurs, ou toute autre personne qui joue, chante,
+    déclame ou interprète l’œuvre littéraire, artistique ou folklorique;
+    (ii) dans l’hypothèse d’un phonogramme ou d’un vidéogramme, le producteur,
+    entendu comme la personne physique ou morale qui procède à la première
+    fixation de l’interprétation sur un support; (iii) dans l’hypothèse d’une
+    émission, l’entreprise de communication audiovisuelle qui procède à la
+    diffusion de l’émission; (iv) dans l’hypothèse d’une base de données,
+    le producteur.
+    h. *Œuvre* : création protégeable par le droit de la propriété littéraire
+    et artistique (droits d'auteur, droits voisins et droits sui generis
+    des producteurs de bases de données) mise à disposition selon les termes
+    de la Licence. Peuvent notamment constituer une Œuvre toute création
+    dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit
+    le mode ou la forme d'expression, y compris sous forme numérique, telle
+    qu’un livre, un pamphlet et autres écrits ; une conférence, une allocution,
+    une plaidoirie, un cours ou un sermon ou d'autres œuvres de même nature ;
+    une œuvre dramatique ou une comédie musicale ; une œuvre chorégraphique
+    ou un pantomime ; une composition musicale avec ou sans paroles ; une œuvre
+    cinématographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées par
+    un procédé analogue à la cinématographie ; un dessin, une peinture, une
+    création architecturale, une sculpture, une gravure ou une lithographie ;
+    une création photographique à laquelle sont assimilées des œuvres exprimées
+    par un procédé analogue à la photographie ; une œuvre des arts appliqués ;
+    une œuvre graphique et typographique ; une illustration, une carte, un plan,
+    un croquis ou une œuvre tridimensionnelle relative à la géographie,
+    la topographie, l'architecture ou aux sciences ; une interprétation,
+    une émission ; un phonogramme ou un vidéogramme ; une anthologie ou
+    un recueil d’œuvres ou de données diverses ou une base de données dans
+    la mesure où elle est protégée par le droit d’auteur ou le droit
+    des producteurs de bases de données à la condition que celles-ci
+    soient protégées par le droit applicable qui ne couvre pas seulement
+    les bases de données protégées par le droit d'auteur (pour éviter toute
+    ambiguïté, les sections 3(a), 3(b) et 3(c) ne s'appliqueront pas quand seul
+    le droit des producteurs de bases de données s'applique); une interprétation
+    réalisée par un artiste de cirque ou de variété ; les créations
+    des industries saisonnières de l'habillement et de la parure.
+    i. *Acceptant* : la ou les personne(s) physique(s) ou morale(s) ou entité(s)
+    qui exercent sur l’Œuvre les droits accordés par cette Licence et qui n’ont
+    pas précédemment violé les conditions de cette Licence ou qui ont reçu
+    l’autorisation expresse de la part de l’Offrant d’exercer les droits
+    conférés par cette licence malgré une violation précédente.
+    j. *Représentation* : représentation de l’Œuvre et communications au public
+    de ces représentations publiques par un procédé quelconque, quelque soit
+    le type de transmission, notamment numérique et incluant les modes
+    d’exploitation prévus par le droit applicable. Constitue également notamment
+    une communication au public, la mise à disposition d’Œuvres protégées de
+    manière à ce que le public puisse y avoir accès de l’endroit et au moment
+    qu’il choisit individuellement, les interprétations et communications
+    au public des interprétations de l'Œuvre y compris les interprétations
+    publiques au format numérique ainsi qu’une diffusion ou une rediffusion
+    de l’Œuvre par tout moyen, notamment par des signes, des sons ou des images.
+    k. *Reproduction* : toute copie de l'Œuvre de quelque manière et sous
+    quelque forme que ce soit, notamment numérique et incluant les modes
+    d'exploitation prévus par le droit applicable. Constitue aussi notamment
+    une Reproduction, un enregistrement sonore ou visuel, une fixation ou
+    une reproduction de fixations de l'Œuvre, y compris le stockage
+    d'une interprétation, d’un phonogramme ou d’un vidéogramme
+    au format numérique ou sur tout autre support électronique.
+
+2. *Exceptions et limitations aux droits exclusifs.* Les exceptions
+et limitations aux droits exclusifs prévues par la loi applicable
+ne sont pas affectées par la présente Licence.
+
+3. *Étendue de l’autorisation.* Sous réserve des conditions de la présente
+Licence, l’Offrant autorise l’Acceptant à exercer à titre gratuit, non-exclusif,
+pour la durée de protection des droits applicables et pour le monde entier,
+les droits de :
+    a. Reproduire, Distribuer et Représenter l'Œuvre, incorporer l'Œuvre dans
+    une ou plusieurs Collections et reproduire l'Œuvre même incorporée dans
+    lesdites Collections ;
+    b. Créer, Reproduire, Distribuer et Représenter des Adaptations,
+    à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur
+    tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage,
+    démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement
+    que des modifications ont été apportées à l’Œuvre. Par exemple,
+    une traduction pourrait porter la mention « L’œuvre originaire a été
+    traduite du français à l’anglais » ou en cas de modification
+    « L’œuvre originaire a été modifiée » ;
+    c. Lorsque l'Œuvre est une base de données soumise au droit des producteurs
+    de bases de données, extraire et réutiliser des parties substantielles.
+    d. Pour éviter toute ambiguïté :
+        i. *Régime légal de gestion collective obligatoire.*
+        Dans les cas où des utilisations de l'Œuvre seraient soumises à
+        un régime légal de gestion collective obligatoire (auquel le droit
+        ne permet pas de renoncer), l'Offrant se réserve le droit exclusif
+        de collecter ces redevances par l'intermédiaire de la société
+        de perception et de répartition des droits compétente. Sont notamment
+        concernés la radiodiffusion et la communication dans un lieu public
+        de phonogrammes publiés à des fins de commerce, certains cas
+        de retransmission par câble et satellite, la copie privée d'Œuvres
+        fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, la reproduction
+        par reprographie, le prêt en bibliothèque ;
+        ii. *Régime de gestion collective obligatoire assorti de possibilité
+        de renonciation.*
+        Dans les juridictions où il est possible de renoncer au droit
+        de percevoir des redevances au titre d'un quelconque régime de licence
+        légale ou de gestion collective obligatoire, l’Offrant renonce au droit
+        exclusif de percevoir lesdites redevances découlant de l’exercice
+        par l’Acceptant des droits consentis en vertu de la présente Licence ;
+        iii. *Régime de gestion collective facultative.*
+        L’Offrant renonce au droit de percevoir des redevances (que ce soit
+        à titre individuel ou, au cas où l’Offrant serait membre d’un organisme
+        de gestion collective facultative, par le biais de cet organisme)
+        découlant de l’exercice par l’Acceptant des droits accordés par
+        la présente Licence.
+Les droits mentionnés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports, médias,
+procédés, techniques et dans tous formats, incluant, dans la mesure du possible,
+les futurs médias et formats. Les droits mentionnés ci-dessus incluent
+le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice
+sur d’autres supports, médias, procédés, techniques et formats. Les droits
+qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par
+la présente Licence sont réservés. Dans le cas où l'Offrant est titulaire
+de droits sui generis sur les bases de données conformément à la loi nationale
+transposant la Directive Européenne sur les bases de données,
+l'Offrant renonce à ce droit.
+
+4. *Restrictions.* L'autorisation accordée par l'Article 3 est expressément
+soumise et limitée par les restrictions suivantes :
+
+    a. L'Acceptant peut Distribuer ou Représenter l'Œuvre uniquement selon
+    les termes de cette licence. Il doit inclure une copie de la Licence,
+    ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l'Œuvre
+    qu'il Distribue ou Représente. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer
+    de conditions d'utilisation sur l'Œuvre qui restreignent les termes de
+    la Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d'exercer les droits
+    qui lui sont accordés par cette Licence. L'Acceptant ne peut consentir
+    de sous-licence sur l'Œuvre. Il doit conserver intacts tous
+    les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et l’avertissement
+    sur les garanties avec chaque copie de l’Œuvre qu’il distribue
+    ou représente. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre,
+    il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible
+    de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur à exercer les droits
+    conférés par la présente Licence. L’article 4(a) s’applique à l’Œuvre telle
+    qu’incorporée dans une Collection, mais n’a pas pour effet d’imposer
+    que la Collection soit soumise aux conditions de la Licence. Si l'Acceptant
+    crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure
+    du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon
+    les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément à la demande. Si
+    l'Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant
+    et dans la mesure du possible, supprimer de l'Adaptation toute référence
+    audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(c), et ce conformément
+    à la demande.
+    b. L'Acceptant peut distribuer ou représenter une Adaptation uniquement
+    sous les conditions : (i) de cette Licence ; (ii) d'une version ultérieure
+    de cette Licence comprenant les mêmes Éléments de la Licence ; (iii)
+    d'une licence Creative Commons non transposée or transposée
+    dans une juridiction (dans cette version ou dans une version ultérieure
+    de la licence) comprenant les mêmes Elements de la Licence (par exemple
+    la licence « Attribution - Partage à l'Identique 3.0 Japon »
+    (la « Licence Applicable ») ; (iv) d'une Licence Creative Commons
+    Compatible. L'Acceptant peut distribuer une Adaptation selon l'une
+    des licences mentionnées dans (iv) à la condition de respecter
+    les conditions de cette licence. L'Acceptant doit distribuer l'Adaptation
+    selon l'une des licences mentionnées dans (i), (ii) ou (iii)
+    (la “Licence Applicable”) à la condition de respecter les termes de
+    la Licence Applicable d'une manière générale et les dispositions suivantes :
+    L'Acceptant doit inclure une copie, ou l'URI, de la Licence Applicable
+    à toute copie de chaque Adaptation qu'il Reproduit, Distribue ou Représente.
+    L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation sur
+    l'Adaptation qui restreignent les termes de la Licence Applicable,
+    ou l'exercice des droits accordés au bénéficiaire de l'Adaptation par
+    la Licence Applicable.
+    Il doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à
+    la Licence Applicable et à l’avertissement sur les garanties avec
+    chaque copie de l’œuvre telle qu’incluse dans l’Adaptation que
+    l’Acceptant distribue ou représente.
+    Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, il ne doit pas
+    imposer de mesure technique de protection sur l’Adaptation susceptible
+    de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur d’exercer les droits
+    accordés par la Licence Applicable. Le présent article 4(b) s’applique
+    à l’Adaptation telle qu’incorporée dans une collection, mais n’a pas
+    pour effet d’imposer que la collection en dehors de l’Adaptation elle-même
+    soit soumise aux conditions de la Licence Applicable.
+    c. Sauf introduction d’une demande prévue à l’Article 4(a), l'Acceptant
+    doit, lorsqu'il distribue ou représente l'Œuvre, ou toute Adaptation
+    ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits
+    d’auteur concernant l’Œuvre et fournir, de manière appropriée au support
+    ou au média qu'il utilise : (i) le nom du Titulaire de Droits Originaire
+    (ou le pseudonyme, le cas échéant) s'il est mentionné, et/ou si le Titulaire
+    de Droits Originaire et/ou l’Offrant désigne une ou des parties (par exemple
+    un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer
+    (« les Parties à Attribuer ») dans l’avertissement sur les droits d’auteur
+    de l’Offrant, les conditions d’utilisation ou, par un autre moyen approprié,
+    le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; (ii) le titre de l’Œuvre,
+    s’il est mentionné ; (iii) dans la mesure du possible, l’URI que l'Offrant
+    spécifie comme étant associée à l’Œuvre, sauf si ledit URI ne fait pas
+    référence à l’avertissement sur les droits ou aux informations sur
+    la licence relative à l’Œuvre ; et, (iv) conformément à l’Article 3(b),
+    dans le cas d’une Adaptation, une mention identifiant l’utilisation de
+    l'Œuvre dans l’Adaptation (par exemple « traduction française de l’Œuvre
+    par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur l’Œuvre
+    du Titulaire de Droits Originaire »). Les crédits requis par
+    cet article 4(c) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié,
+    sous réserve, toutefois, qu’en cas d’Adaptation ou de Collection,
+    ces crédits figurent d’une manière au moins aussi visible que les crédits
+    relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels
+    crédits apparaissent. A toutes fins utiles, l'Acceptant ne pourra utiliser
+    les crédits requis par cet Article qu'à des fins d’attribution,
+    de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés
+    par la Licence. L'Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement,
+    affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval
+    par le Titulaire de Droits Originaire, l'Offrant, la ou les Parties à
+    Attribuer selon le cas, et l’Acceptant ou son utilisation de l’Œuvre,
+    sans avoir l’autorisation distincte, expresse, écrite et préalable
+    du Titulaire de Droits Originaire, de l'Offrant et/ou des Parties à
+    Attribuer.
+    d. Pour éviter toute ambiguïté, les restrictions accordées par l’article 3
+    et les articles 4(a) et 4(b) ne sont pas applicables à la partie de l’œuvre
+    qui est soumise uniquement aux droits des producteurs de bases de données.
+    e. A moins d’une limitation aux droits exclusifs prévue par
+    la loi applicable, si l’Acceptant Reproduit, Distribue ou Représente l’Œuvre
+    en elle-même, ou au sein d’une Adaptation ou d’une Collection, il doit
+    respecter les droits moraux du Titulaire de Droits Originaire dans la mesure
+    où ce Titulaire en bénéficie (comme les auteurs et les artistes-interprètes)
+    et ne peut y renoncer.
+
+5. *Représentation, Garanties et Avertissement*
+SAUF ACCORD CONTRAIRE CONVENU PAR ECRIT ENTRE LES PARTIES ET DANS LA LIMITE
+DU DROIT APPLICABLE, L’OFFRANT MET L’ŒUVRE A DISPOSITION DE L’ACCEPTANT
+EN L’ETAT, SANS DECLARATION OU GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE, IMPLICITE,
+LÉGALE OU AUTRE. SONT NOTAMMENT EXCLUES LES GARANTIES CONCERNANT
+LA COMMERCIABILITE, LA CONFORMITE, LES VICES CACHES ET LES VICES APPARENTS.
+
+
+
+6. *Limitation de responsabilité.* A l'exception des garanties d'ordre public
+imposées par la loi applicable, l'Offrant ne sera en aucun cas tenu responsable
+vis-à-vis de l'Acceptant, sur la base d'aucune théorie juridique ni en raison
+d'aucun préjudice direct, indirect, matériel ou moral, résultant de l'exécution
+du présent Contrat ou de l'utilisation de l'Œuvre, y compris dans l'hypothèse
+où l'Offrant avait connaissance de la possible existence d'un tel préjudice.
+
+7. *Résiliation*
+
+    a. Toute violation par l'Acceptant des clauses de cette Licence entraînera
+    sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent.
+    Les Licences accordées aux personnes physiques ou morales qui ont reçu
+    de la part de l'Acceptant des Adaptations ou des Collections dans le cadre
+    de la présente Licence ne seront pas résiliées, à condition que lesdites
+    personnes physiques ou morales respectent pleinement leurs obligations.
+    Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 de la présente Licence continuent
+    à s'appliquer après la résiliation de celle-ci.
+    b. Sous réserve des conditions mentionnées ci-dessus, la présente Licence
+    est accordée pour toute la durée du droit d'auteur ou tout autre droit
+    applicable à l'Œuvre. Néanmoins, l'Offrant se réserve à tout moment le droit
+    d'exploiter l'Œuvre sous une autre Licence ou d'en cesser la Distribution
+    à tout moment. Cependant, cette décision ne devra pas conduire
+    à retirer cette Licence (ou toute autre Licence qui a été accordée,
+    ou doit être accordée en application de la présente Licence) qui continuera
+    à s'appliquer dans tous ses effets à moins qu'elle ne soit résiliée
+    dans les conditions décrites ci-dessus.
+
+8. *Divers*
+
+    a. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente l’Œuvre ou une Collection,
+    l’Offrant accorde au bénéficiaire suivant, une licence sur l’Œuvre avec
+    les mêmes termes et conditions que celle accordée à l’Acceptant.
+    b. Lorsque l’Acceptant distribue ou représente une Adaptation, l’Offrant
+    accorde au bénéficiaire une licence sur l’œuvre dans des conditions
+    identiques à celles accordées à l’Acceptant.
+    c. Si en vertu de la loi applicable, une quelconque disposition de
+    la présente Licence était déclarée nulle, non valide ou inapplicable,
+    cela n'aurait pas pour effet d'annuler ou de rendre inapplicables
+    les autres dispositions de la Licence. Sans action ultérieure des parties,
+    ladite disposition sera modifiée dans la mesure minimum nécessaire à
+    sa validité et son applicabilité.
+    d. Aucune des conditions ou des dispositions de la présente Licence
+    ne sera réputée comme ayant fait l'objet d'une renonciation, et
+    aucune violation comme ayant été acceptée, sans le consentement écrit
+    et signé de la partie concernée.
+    e. La présente Licence représente l'intégralité de l'accord conclu entre
+    les parties à propos de l'Œuvre, objet de la présente Licence. Il n'existe
+    aucun élément annexe, accord ou mandat portant sur cette Œuvre qui ne soit
+    mentionné ci-dessus. L'Offrant ne sera tenu par aucune disposition
+    supplémentaire qui pourrait apparaître dans une communication provenant
+    de l'Acceptant. La présente Licence ne peut être modifiée sans l'accord
+    écrit de l'Offrant et de l'Acceptant.
+
+*Avertissements de Creative Commons*
+
+Creative Commons n'est pas partie à cette Licence et n'offre aucune forme
+de garantie relative à l'Œuvre. Creative Commons décline toute responsabilité
+à l'égard de l'Acceptant ou de toute autre partie, quel que soit
+le fondement légal de cette responsabilité et quel que soit le préjudice subi,
+direct, indirect, matériel ou moral, qui surviendrait du fait de cette Licence.
+Cependant, si Creative Commons s'est expressément identifié comme Offrant
+pour mettre une Œuvre à disposition selon les termes de cette Licence,
+Creative Commons jouira de tous les droits et obligations d'un Offrant.
+
+A l'exception des utilisations limitées à indiquer au public que l'Œuvre
+est mise à disposition sous la licence Creative Commons, Creative Commons
+n'autorise l'utilisation par aucune partie de la marque « Creative Commons »
+ou de toute autre indication ou logo de Creative Commons sans le consentement
+écrit préalable de Creative Commons. Toute utilisation autorisée devra
+se conformer aux directives d'utilisation de la marque en vigueur telles 
+qu'elles pourront être publiées sur le site web ou sur demande.
+Cette restriction relative à la marque ne constitue pas une partie
+de cette Licence.
+
+Creative Commons Corporation peut être contacté sur https://creativecommons.org/
+
+
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                     GNU AFFERO GENERAL PUBLIC LICENSE
                        Version 3, 19 November 2007
 
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